FRUIDOC
Présentation de la marque FRUIDOC
Déposée le 24 octobre 1984 par LETELLIER Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « FRUIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRUIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRUIDOC arrivera à expiration en date du 24 octobre 2024.
Renouvellement sans limitation n°2039108 - Publication au BOPI 1995-12
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2004 n°2274161 - Publication au BOPI 2004-10-22
Inscription le 18 novembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°178771 - Publication au BOPI 1994-11-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18
Inscription le 17 février 1995 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°181223 - Publication au BOPI 1995-02-17
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2014 n°2571052 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-10-31
Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646824 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13